Prise en compte de l'impact COVID sur les contrats de délégation de service public des parcs parisiens de stationnement. 40 avenants
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DVD 60-6]
Prise en compte de l'impact COVID sur les contrats de délégation de service public des parcs parisiens de stationnement. 40 avenants
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DVD 60-7]
Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 178-1]
Caisse des écoles (7ème) - Subvention 2021 (1 178 827€) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DASCO 97-1]
Prise en compte de l'impact COVID sur les contrats de délégation de service public des parcs parisiens de stationnement. 40 avenants
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DVD 60-21]
Subvention (29.500 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 224-1]
Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 189-1]
Caisse des écoles (15ème) - Subvention 2021 (7 100 000€) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DASCO 105-1]
Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAC 42-1]
Subvention (11.000 euros) à l’association village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 203-1]
Subvention (11.100 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 198-1]
Subvention (8.000 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 187-1]
Subvention d’investissement exceptionnelle (10.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 293-1]
Caisse des écoles (11ème) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DASCO 101-1]
Caisse des écoles (13ème) - Subvention 2021 (7 180 000€) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DASCO 103-1]
Caisse des écoles (10ème) - Subvention 2021 (4.352.560 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DASCO 100-1]
Subvention (10.500 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 197-1]
Prise en compte de l'impact COVID sur les contrats de délégation de service public des parcs parisiens de stationnement. 40 avenants
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DVD 60-20]
Subvention (1.200 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (2e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 204-1]
Conclusion d’une transaction avec la société SAM HELIOS (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2020
[2020 DAE 73-1]
