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Fevrier 1996

Conseil Municipal

Débat

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118 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

94 - QOC 96-62- Question de MM. Daniel VAILLANT, Bertrand DELANOË, Christophe CARESCHE, Michel LE RAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du poste de vigie de la mairie du 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

47 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

112 - QOC 96-101- Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des passages protégés. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

32 - 1995, D. 171- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la réalisation de travaux de restructuration des 2e et 4e étages à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

23 - 1996, D. 156- Don d'un véhicule municipal aux Frères de Saint-Jean. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

11 - I- Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la reprise des expulsions à Paris le 31 mars 1996. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

34 - 1996, D. 138- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

68 - QOC 96-87- Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du développement économique de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

46 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

22 - 1996, D. 159- Communication de M. le Maire de Paris relative à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

71 - QOC 96-90- Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le quartier de Belleville (19e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

85 - QOC 96-53- Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'accident survenu aux immeubles situés 4-6, rue Papillon (9e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

113 - QOC 96-109- Question de Melles Sylvie SCHERER et Cécile SILHOUETTE, élues de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris à propos de la rue Alexis-Carrel (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

39 - 1996, D. 172- Réalisation du programme municipal de logements d'urgence pour personnes défavorisées.- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue de la réalisation d'un programme de réhabilitation de 9 logements "insertion sociale" situé 73, rue de Buzenval (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

91 - QOC 96-59- Question de Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la rénovation d'un immeuble situé 9, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

80 - QOC 96-46- Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, M. Patrick BLOCHE, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Alain RIOU, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la rentrée scolaire de 1996. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

55 - QOC 96-44- Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris relative aux véhicules électriques. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

8 - Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

72 - QOC 96-91- Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la réhabilitation, par la S.A.G.I., d'immeubles situés 9 et 11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996