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Fevrier 1996
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à l'association "Les amis de Roland Dorgelès" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1830]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 R. 10]


Fixation de la rémunération des conseillers conjugaux vacataires. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 121]


Subvention à l'association "Union des P.M.E. du 6e" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2306]


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