Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Classement hiérarchique applicable à l'emploi de chef d'arrondissement. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 133-2°]


Subvention à l'association "Athlétic club Police 18e" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 109]


Subvention à l'association des commerçants "Comité Royal" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2316]


Subvention à l'association "Club 214" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2153]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <