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Fevrier 1996

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Débat

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3 - Intervention de M. Didier BARIANI, adjoint au Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

111 - QOC 96-100- Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des nuisances sonores créées par les installations du stade Jean-Mourlon (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

74 - QOC 96-93- Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet du saturnisme dans certains immeubles de l'Est parisien. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

57 - QOC 96-108- Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris concernant le projet "Paris-Seine-Rive gauche" (13e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

69 - QOC 96-88- Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux centres aérés et aux centres de loisirs. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

36 - 1996, D. 168- Fixation, pour 1996, de la participation financière réclamée aux bénéficiaires de la carte "Améthyste". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

49 - QOC 96-103- Question des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris au sujet de l'apprentissage des jeunes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

15 - 1996, D. 166- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d'études pour la réalisation de divers travaux pour la mise en conformité du stade du Parc-des-Princes (16e) en vue de l'obtention de son homologation pour la Coupe du monde 1998. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

86 - QOC 96-54- Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des bibliothèques municipales du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

37 - 1996, D. 149- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Pacte de Paris" une convention en vue de confier à cette association, après la fin de la convention relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de la Butte-aux-Cailles (13e), une mission relative au suivi des dossiers de demande de subventions déposés dans le cadre de ladite O.P.A.H. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

97 - QOC 96-65- Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, M. Patrick BLOCHE, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Alain RIOU, Jean-Christophe CAMBADELIS, Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement des rythmes scolaires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

59 - QOC 96-75- Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la rentrée scolaire de 1996. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

117 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

90 - QOC 96-58- Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mmes Marie-France GOURIOU, Katia LOPEZ, M. Alain RIOU, Mme Françoise DURAND et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'érection d'un monument à la mémoire des victimes de la guerre d'Algérie. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

100 - QOC 96-68 - Question de MM. Pierre SCHAPIRA, Bertrand BRET, Bernard DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU, MM. Michel LE RAY, Daniel VAILLANT, Bertrand DELANOË et les membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'opération "Paris-piétons-vélo". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

101 - QOC 96-69- Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet des noms des voies aboutissant place de l'Etoile. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

63 - QOC 96-79 - Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du Développement social urbain. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

12 - II- Question d'actualité de M. Michel CHARZAT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la Commission de programmation des équipements. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

95 - QOC 96-63- Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement du secteur "Didot-Thermopyles-Bauer" (14e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996

70 - QOC 96-89- Question de M. Michel VION, Mme Martine DURLACH, M. Henri MALBERG, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la construction d'établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1996