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Fevrier 1996

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Débat

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7 - 1996, GM. 64 - Adhésion du Département de Paris au Groupement d'achats pour les combustibles du Département de Paris pour une consultation collective. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

19 - QOC 96-1001 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des attributions d'aides aux personnes âgées. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

9 - 1996, GM. 54 - Barème d'admission à l'aide médicale. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

21 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

6 - 1996, GM. 52 - Subvention à l'association "S.I.D.A. info-service" (20e). Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

17 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

10 - 1996, GM. 72 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention pour le fonctionnement d'un service de maintien à domicile des personnes atteintes du S.I.D.A. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

16 - Désignation de Conseillers de Paris dans des organismes. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

13 - 1996, GM. 61 - Création du Comité d'expansion économique de Paris. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

20 - QOC 96-1002 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet du financement des transports collectifs pour les plus démunis. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

3 - Modification de la composition des Commissions. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

14 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

4 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

23 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

11 - 1996, GM. 75 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Maintien à domicile centre ville" (10e) 2 conventions concernant respectivement les bénéficiaires de l'aide ménagère au titre de l'Aide sociale et la participation horaire du Département de Paris en faveur des Parisiens bénéficiaires des services d'aide ménagère, ressortissant d'un régime obligatoire vieillesse. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

15 - Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux Commissions appelées à sélectionner des architectes chargés de la maîtrise d'oeuvre d'opérations. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

12 - 1996, GM. 73 - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant les observations de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les conséquences de la décentralisation dans le domaine de l'action sociale. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996

5 - 1996, GM. 74 - Ecrêtement indemnitaire d'un Conseiller de Paris. Débat / Conseil général / FEVRIER 1996