Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Dispositions applicables à l'emploi de chef d'arrondissement. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 133-1°]


Subvention à la Compagnie Féret (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 141]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <