Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 1997

> Conseil municipal (220)

> Conseil général (18)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'Ensemble Clément Janequin (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 287]

Subvention à l'association des commerçants de la rue Saint-Charles "Le Village" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2253]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DVD 15]

Subvention à l'association "L'heure d'amitié des cheveux blancs" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 326]

Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DVLR 5]

Subvention à l'association des commerçants "Des Deux Moulins" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2241]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue Mouton-Duvernet (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2247]

Subvention au Comité du Faubourg-Saint-Honoré (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2062]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Association diocésaine de Paris un volume dépendant des immeubles situés 74 à 84, rue de l'Ourcq et 1 à 13, passage Wattieaux (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 CL 526]

Subvention au "Paris football club 98" (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 JS 31]

Subvention à l'Association des commerçants "Lourmel - Grenelle" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2257]

Subvention au Comité des fêtes pour l'animation et le développement de la culture du 12e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DVLR 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la Société Glauser en vue de la réalisation des travaux d'adaptation à la liaison froide à l'école maternelle, 12, rue de Fontarabie (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DPA 6]

Subvention à l'Association des commerçants du Sourire (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2254]

Réalisation du programme P.L.A. pour personnes défavorisées prévu par le Protocole sur le logement signé entre la Ville de Paris et l'Etat. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 36 logements locatifs aidés adaptés (P.L.A.-T.S.), des commerces et 38 places de stationnement situé 22-24, rue Albert (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 CL 128-1°]

Subvention à l'Association des artisans et commerçants du village Saint-Hilaire (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2185]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans de la rue Didot (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2250]

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2378]

Subvention au Groupement des amis du Val-de-Grâce (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2184]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, 51-53, rue Albert, passage Fautrier, dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 ASES 6]