Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 1997

> Conseil municipal (220)

> Conseil général (18)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention au Comité Montaigne (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2057]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'ouvrages destinés aux établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DAC 11]

Subvention à l'association "Union des oeuvres du 9e arrondissement" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 ASES 84]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Washington (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2061]

Subvention à l'Union des P.M.E. du 6e (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2049]

Subvention à l'Association des commerçants du Faubourg-Saint-Germain (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2027]

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réhabilitation de canalisations non visitables du réseau d'assainissement de Paris pour l'année 1997. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DPE 102]

Subvention à la fondation "Activités culturelles de la cité internationale universitaire de Paris" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2036]

Subvention à l'Association des commerçants Saint-Lazare - Trinité (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2194]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation d'un immeuble en 35 logements intermédiaires et des commerces situé 298, rue de Charenton (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. la convention spécifique à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 CL 572-2°]

Subvention à l'association "CILOE" (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2051]

Modification de la délibération M. 691, en date du 10 juillet 1978, relative à la fixation des taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 AG 124]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration de l'école maternelle, 29, rue Marcadet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DPA 3]

Subvention à l'association "Comité des commerçants des vieux boulevards de Paris" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2044]

Subvention à l'association des commerçants "Des Trois rues" (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2242]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 44 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 46 places de stationnement situé 54, 56 et 58 sur cour, boulevard de Ménilmontant et 9, rue Houdart (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 CL 573]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 47, rue de Dantzig (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 CL 576]

Subvention au centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 JS 3]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris, soit de rétrocéder, soit de vendre les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 15, rue des Gobelins (13e). - Suppression partielle du droit de préemption urbain renforcé sur le secteur de "La Reine Blanche" (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 CL 308]

Etat des subventions devant être versées par la Ville de Paris au cours du premier trimestre de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1997 DFAECG 9]