Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <

Subvention à la 112e Section des médaillés militaires (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2142]


Subvention à l'Union des P.M.E. du 12e (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2236]


Subvention à l'Association des commerçants de la rue Cadet (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2192]


Classer par
résultats par page
< < ... 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 ... > <