Paris Politiques
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Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DRH 15]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 R. 8]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la rénovation d'applications informatiques de la Préfecture de police sous système d'exploitation BULL GCOS 7 pour le passage à l'an 2000. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 PP 11]
Fixation, à compter du 1er juillet 1998, des participations familiales aux activités périscolaires organisées par la Ville de Paris. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DASCO 17]
Subvention au Paris Football Club 2000 (12e). M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 JS 30]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DPA 81]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places, 2, rue de Florence (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 ASES 22]
Modification de la délibération 1997 P. 1810, en date du 17 novembre 1997, portant attribution d'une subvention à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue-Aux captifs, la Libération". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 P. 148]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre international de l'Enfance et de la Famille une convention en vue de l'entretien par la Ville de Paris des parties jardinées et des allées du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) affecté à ce centre. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 PJEV 3]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 R. 5]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Université Paris III une convention relative à la mise à disposition de l'immeuble municipal situé 19, rue des Bernardins (5e) pour l'usage de l'Institut de linguistique et phonétique générales et appliquées. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DASCO 4]
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