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Fevrier 1998

Conseil Municipal

> Déliberation (112)

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45- QOC 98-74 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les emplois précaires dans le domaine scolaire et périscolaire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

88- QOC 98-53 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet d'incendies criminels, rues Curnonsky, Torricelli, Bayen et Faraday (17e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

20- 1998, DPE 13 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'adhésion au SYCTOM des communes du département du Val-de-Marne : Saint-Mandé, Valenton et Vincennes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

64- QOC 98-93 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Alain LHOSTIS, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 71, rue Raymond-Losserand (14e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

14- 1998, DLH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'habitation et de commerce situés 102, rue de La Jonquière (17e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

89- QOC 98-65 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la situation de la radio " 95.2 ". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

27- Dépôt des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

59- QOC 98-88 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant les conservatoires municipaux. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

32- IV - Question d'actualité du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur les difficultés auxquelles sont confrontés les maires d'arrondissement lorsqu'il leur est demandé de procéder à un mariage dans lequel l'un des conjoints séjourne en France de manière irrégulière. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

41- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

54- QOC 98-83 Question de Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL, Claudine BOUYGUES, MM. Daniel MARCOVITCH, Daniel VAILLANT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du collège Marx-Dormoy (18e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

10- 1997, DLH 255 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés très sociaux et de locaux commerciaux situé 59, rue des Poissonniers (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

37- 1998, ASES 15 - Subvention à l'" Association pour la défense de la famille et de l'individu " (20e). - Montant : 60.000 F. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

62- QOC 98-100 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble, 160, boulevard de Grenelle (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

4- Adoption de compte rendus. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

67- IV - Questions des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libertés ". Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

17- 1997, DAUC 275 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 112) dépendant de l'immeuble situé 29, rue Bonaparte (6e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

73- QOC 98-49 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à la gare de Reuilly et à l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998