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Fevrier 1998

Conseil Municipal

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77- QOC 98-98 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant la verbalisation des véhicules à deux roues. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

83- QOC 98-60 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos de l'éventuelle augmentation des frais de fourrière. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

40- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

97- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

68- QOC 98-94 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur la fermeture de l'allée de la Reine-Marguerite dans le bois de Boulogne (16e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

22- 1998, DASCO 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, dans l'hypothèse où l'appel d'offres serait déclaré infructueux, en vue de la poursuite de l'expérimentation de la numérisation de la liste d'appel dans les écoles élémentaires et maternelles. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

6- 1997, P 1806 - Subvention à l'association " La maison de l'enfance ", 7, rue Serge-Prokofiev (16e). - Montant : 20.000 F. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

18- 1997, DAUC 278 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 12 dépendant de l'ensemble immobilier situé 58, rue des Bergers (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

80- QOC 98-57 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre de " points écoles " assurés à la dernière rentrée scolaire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

87- QOC 98-51 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris concernant la situation de l'immeuble, 34, rue Feutrier, bâti sur d'anciennes carrières (18e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

11- 1997, DLH 334 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements locatifs aidés très sociaux sur un terrain libre et nu situé 16, rue Camulogène - 11, rue de Montebello et 7, rue Chauvelot (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

86- V - Questions des élus non inscrits. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

53- QOC 98-82 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Malvina PIN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des missions locales, notamment dans les 10e et 11e arrondissements. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

75- QOC 98-55 Question de MM. Jean-Pierre BURRIEZ, Bernard PLASAIT et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des conséquences du mouvement de grève des agents de surveillance de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

23- 1998, DASCO 17 - Fixation, à partir du 1er juillet 1998, des participations familiales aux activités périscolaires organisées par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

15- 1998, DLH 92 - DAUC 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.-Centre d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation partielle de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

24- 1998, DASCO 18 - Revalorisation, à compter du 1er janvier 1997, du montant annuel du supplément communal (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

79- QOC 98-101 Question de M. Lionel ASSOUAD à M. le Maire de Paris à propos de la création d'une nouvelle ligne d'autobus dans le cadre de l'opération d'urbanisme " Alésia-Montsouris " (14e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

78- QOC 98-99 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris relative à la réglementation du stationnement résidentiel. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998

82- QOC 98-59 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur le nombre d'agents de surveillance de Paris chargés de la surveillance du stationnement à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1998