Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <

Subvention à l'association "Afrique en créations" (2e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1999 [1999 CABRI 3]


Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1999 [1999 DASCO 25]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1999 [1999 R. 9]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 ... > <