Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2000

> Conseil municipal (219)

> Conseil général (55)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Communication de M. le Maire de Paris sur le "Plan universités du 3e millénaire à Paris". M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DASCO 37]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation et de restructuration partielle de la crèche, 6-12, rue des Prêtres-Saint-Séverin (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 57]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel(s) d'offres pour la fourniture de consommables d'imprimerie, en 3 lots distincts, destinés à l'imprimerie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 PP 22]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention définissant les conditions générales de ce transfert. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DLH 30]

Approbation du principe de la restructuration des locaux administratifs à la mairie du 6e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 61]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et de désamiantage de la crèche collective, 8, passage Ganneron (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 74]

Attribution de la dénomination "jardin du Moulin des Trois Cornets" à un jardin du 14e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DAUC 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre attribué à M. Pierre EDEIKINS, architecte, en vue de la restructuration et de l'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 32]

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 8, rue Descartes (5e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DLH 45]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [1999 PP 86]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 1-3, boulevard du Bois-le-Prêtre (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 46]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue de la réalisation d'un programme de construction comprenant 48 logements locatifs intermédiaires, un commerce, 4 locaux d'activités et 54 places de stationnement situé 158 bis-160, rue de Charenton et 29-31, rue de Rambouillet dans le secteur de la Promenade plantée (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DLH 18]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des installations d'air comprimé des locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 PP 11]

Voeu relatif à l'inscription dans le contrat de plan de crédits destinés à la couverture du tronçon du boulevard périphérique porte d'Ivry - porte de Choisy (13e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 V. 3]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 R. 7]

Approbation du principe de la réalisation d'opérations relatives à la restructuration des ateliers d'électrotechnique et de physique appliquée et de remplacement des châssis sur façade arrière au lycée Gaston-Bachelard, 2, rue Tagore (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DPA 36]

Communication de M. le Maire de Paris relative au contrat de plan. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DVLR 45]

Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte de Saint-Ouen" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 DVD 9]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de produits et d'ingrédients de nature chimique destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 PP 2]

Approbation des modalités d'attributions d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels, de progiciels informatiques de publication assistée par ordinateur (PAO) et de prestations associées (installation, mise en route et suivi) pour les services de l'imprimerie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2000 [2000 PP 28]