Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Fevrier 2000
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (371)
> Conseil général (69)
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (274)
> Débat (166)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
136 - QOC 2000-105 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Maire de Paris relative aux concerts Lamoureux
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
87 - QOC 2000-84 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'immeuble situé 73, rue Jean-Pierre-Timbaud (13e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
42 - 2000, DLH 30 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office public d'aménagement et de construction de Paris une convention définissant les conditions générales de ce transfert
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
78 - QOC 2000-156 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
124 - QOC 2000-128 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police concernant les difficultés d'accès et de circulation de la rue de Chéroy (17e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
45 - 2000, DFAE 20 - Subvention à l'association "Madeleine 2000" (8e). - Montant : 100.000 F
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
149 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
52 - I - Questions du groupe socialiste et apparentés.QOC 2000-129 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des salles de spectacles Louxor et Scala (10e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
76 - QOC 2000-154 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la création de différents lieux de culture par de jeunes artistes dans les immeubles vides
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
71 - QOC 2000-149 Question de Mme Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la Coulée verte (12e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
49 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
106 - QOC 2000-69 Question de M. Claude LAMBERT à M. le Préfet de police concernant le secteur Marx-Dormoy (18e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
145 - QOC 2000-121 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", à M. le Maire de Paris à propos des titres services distribués au titre des aides sociales, édités par le groupe ACCOR
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
69 - QOC 2000-147 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au projet immobilier, 56, rue de Rochechouart (9e).QOC 2000-158 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la situation scolaire dans le quartier du Bas-Montmartre (18e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
95 - QOC 2000-92 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la concession du Château de Longchamp (16e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
113 - QOC 2000-118 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris concernant les conditions financières de l'opération "Bercy-village " (12e)
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
117 - QOC 2000-101 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos du bruit des klaxons dans les petites rues résidentielles du 16e arrondissement
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
89 - QOC 2000-86 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la passerelle Solférino
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès verbal
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
33 - 2000, DAC 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés pour la fourniture de livres destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris
Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut