Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2000

> Conseil municipal (371)

> Conseil général (69)

> Déliberation (274)

> Débat (166)

Résultats de votre recherche

119 - QOC 2000-112 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police relative à l'augmentation du nombre des crimes et délits constatés dans le 19e arrondissement et les mesures à prendre pour y remédier Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

120 - QOC 2000-164 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris relative à la mise en place d'un ascenseur dans le parking souterrain des Ternes (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

29 - 2000, JS 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les conditions d'accès aux équipements sportifs et balnéaires municipaux en régie directe Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

110 - QOC 2000-99 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Maire de Paris relative à l'augmentation des loyers dits "libres" par les Sociétés d'économie mixte Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

57 - QOC 2000-135 Question de M. Bertrand DELANOE, Mme Olga TROSTIANSKY, MM. Bertrand BRET, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des différentes campagnes de lutte contre les déjections canines Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

11 - IV - Question d'actualité de M. SARRE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris concernant l'érection d'un monument aux militaires morts pour la France Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

28 - 2000, JS 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la mise en sécurité des clôtures du stade Paul-Faber (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

142 - QOC 2000-111 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu "Front national", à M. le Préfet de police sur le rétablissement de l'ordre public aux abords du lycée professionnel privé Saint-Joseph, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

130 - QOC 2000-78 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la commémoration du soulèvement du peuple tibétain le 10 mars 1959 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

74 - QOC 2000-152 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des mesures de prévention de la légionellose Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

93 - QOC 2000-90 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur la gestion du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

129 - VI - Questions des élus non-inscrits.QOC 2000-73 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, MM. Jacques FERON et Jean-Louis GIRAL, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant le devenir des hippodromes parisiens Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

22 - 2000, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Eco-emballages" un contrat en vue de l'extension de la collecte sélective des emballages ménagers. (Suite) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

64 - QOC 2000-142 Question de M. Roger MADEC, Mme Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'affectation de l'emprise mitoyenne au lycée Jacquard, rue Bouret (19e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

115 - QOC 2000-124 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris au sujet du nouveau club d'athlétisme "Athlé Paris" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

86 - QOC 2000-83 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation des "Resto du Coeur" dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

122 - QOC 2000-126 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police à propos de l'augmentation des crimes et délits commis dans la Capitale Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

109 - QOC 2000-72 Question de M. Claude ROLAND à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la transformation, en espaces piétonniers, le dimanche, de la place du Marché-Sainte-Catherine et des rues avoisinantes, des rues des Rosiers, Pavée, des Ecouffes, Ferdinand-Duval et de l'Ile-Saint-Louis (4e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000

150 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2000