Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2002

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de l'opération "journée des femmes" et des modalités d'attribution d'un marché de prestations de service relatif à l'organisation d'expositions et d'animations socio-culturelles dans le cadre de la journée internationale des femmes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 SG 1]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 12]

Résiliation de la convention passée avec l'association pour l'animation et la promotion du parc Floral. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 PJEV 30]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux-Arts et 12, rue Visconti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DLH 1]

Subventions à des Associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 21]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert, pour la fourniture de panneaux d'incitation à la collecte sélective à poser dans les locaux de remisage des poubelles et sur les flancs des bennes de collecte (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPE 8]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DRH 19]

Modification de la délibération 2000 PP 59, en date du 10 juillet 2000, portant modification des dispositions statutaires applicables aux aides-soignants et aux agents des services hospitaliers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 PP 11]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière du bâtiment administratif sis 2, square Lesage (12e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 28]

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "PUC Rugby" (13e). - Subvention à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2002. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 49]

Vœu relatif à de nouveaux services de bus de quartiers non polluants. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 V. 21]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 3]

Approbation du principe de la réalisation d'une clôture haute dans le square des Missions Etrangères, rue du Bac (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 PJEV 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Ensemble orchestral de Paris" (8e). M. Christian SAUTTER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 68]

Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVLR 2]

Vœu relatif à la politique de la Ville concernant le renouvellement de la flotte municipale en faveur de véhicules moins polluants. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 V. 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la poésie" une convention relative à son action visant à faire connaître et diffuser la poésie. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des Images (1er) une convention en vue de mener des activités culturelles tournée vers l'image. M. Christian SAUTTER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 SG 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des vestiaires et la mise aux normes de la ventilation, la mise aux normes de l'alarme incendie et du fronton de pelote basque, la création d'un éclairage sur l'aire de tir à l'arc au centre sportif Charles-Moureu, 17, avenue Edison (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 13]

Vœu relatif à l'élaboration d'un nouveau règlement municipal des marchés parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 V. 26]