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Fevrier 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association des Comédiens Combattants (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 ASES 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Ordre des avocats à la cour de Paris une convention relative aux consultations juridiques gratuites dans les mairies d'arrondissement. M. François DAGNAUD et Mme Frédérique CALANDRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVLR 22]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 R. 7]

Versement d'une indemnité à Melle Agnès SZTAL en réparation d'un préjudice causé par un accident à la piscine Armand-Massard (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 20]

Subvention à l'association "Les habitants de la Butte-Bergeyre" (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVLR 6]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire, 67, avenue Simon-Bolivar et de l'école polyvalente, 2, rue Jean-Menans (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 65]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 R. 9]

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Basket Racing" (17e). - Subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2002. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 53]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 4 et 8, rue Pierre-Foncin (20e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 84]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 R. 8]

Dons de triporteurs VESPA et de camions benne BREMACH réformés du parc automobile des Transports automobiles municipaux dans le cadre des activités de coopération menées par la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DLTI 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Des concerts pasdeloup" (8e) en vue de promouvoir la musique symphonique par l'organisation de concerts. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 89]

Subvention à l'association "La Charte" dite "La Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse" (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2001 DAC 347]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 99/25235 signé avec la S.A. "L'Union travaux (Société de coopération ouvrière à capital variable) relatif à la suppression des puits et au nettoyage de la terrasse du préau de l'école maternelle, 40, rue des Meuniers (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 133]

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de modernisation à l'école polyvalente 142, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 85]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à l'amélioration des conditions d'accessibilité des personnes handicapées à la mairie du 20e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 6]

Subvention compensatrice de loyer à "l'Association nationale des anciens du RICM" (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 ASES 23]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Gabriel Péri, 5 place de la Porte-de-Champerret (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 14]

Passage de la taxe de séjour à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 37]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la location, le transport, la mise en place et l'enlèvement d'estrades destinées aux fêtes et kermesses des établissements scolaires municipaux de la date de notification au 31 décembre 2002 avec reconduction expresse pour les années 2003 et 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 16]