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Fevrier 2002

Conseil Municipal

Débat

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135 - QOC 2002-136 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police sur l'aggravation de l'insécurité rue de Saussure (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

24 - 2002, SG 1 - Organisation d'expositions et d'animation socio-culturelles dans le cadre de la journée internationale des femmes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

96 - QOC 2002-167 Question de Mme Nicole BORVO, MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la situation du théâtre Valhubert (13e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

107 - QOC 2002-111 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des normes imposées au sein de la Ville de Paris concernant la plantation d'arbres sur la voie publique Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

27 - Vœu n° 14 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" tendant à ce que le seuil fixé pour inscrire les dossiers de subvention à l'examen de la 1ère Commission soit ramené à 7.500 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

91 - QOC 2002-103 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris au sujet du respect des règles en matière d'enseignes commerciales dans le quartier de la Chapelle (10e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

123 - QOC 2002-126 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de l'hôtel particulier situé au coin de la rue Champfleury et de l'avenue Charles-Floquet (7e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

31 - 2002, DAC 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre musical Paris - Châtelet" (1er) 2 conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant :16.536.225 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

73 - Vœu n° 33 déposé par M. LEGARET, Mme BERTHOUT et M. LE GARREC tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Simone Signoret et Yves Montand Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

143 - QOC 2002-144 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris au sujet de la situation des personnels des crèches parisiennes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

140 - QOC 2002-141 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris sur les conditions de travail du personnel de la crèche, 13, rue Cauchy (15e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

43 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

109 - V - Questions du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-113 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris au sujet du fonctionnement des crèches du 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

42 - 2001, DAUC 77 - Attribution de la dénomination "square du Général de Monsabert" à un square du 16e arrondissement.2001, DAUC 79 - Substitution de la dénomination "rue Pierre-Fontaine" à celle de "rue Fontaine" dans le 9e arrondissement.2002, DAUC 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de 2 parcelles de terrain situées au lieudit "Les Champs Beaux" à Chézy-sur-Marne (Aisne) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

133 - QOC 2002-134 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les problèmes de sécurité dans la Z.A.C. "Evangile" (18e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

3 - Mouvement de directeur Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

52 - Vœu n° 22 déposé par M. DAGUENET, Mme MEYNAUD et les élus du groupe communiste relatif au rapport de la commission de pérennisation des emplois-jeunes de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

20 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

160 - IX - Questions des élus non inscrits.QOC 2002-150 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative aux conseils de quartiers Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

162 - QOC 2002-152 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant le personnel des établissements psychiatriques Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002