Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2002

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

106 - QOC 2002-110 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet de la recherche de responsabilité en matière de destruction de mobilier urbain Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

82 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

147 - QOC 2002-148 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur le développement de navettes fluviales en complément du Batobus Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

98 - QOC 2002-169 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un district de football à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

39 - 2002, CABRI 16 - Subvention à la Fondation "France-Libertés Fondation Danielle MITTERRAND" (9e) pour son projet "Paris-Solidaires". - Montant : 43.450 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

130 - QOC 2002-131 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative au déplacement du "marché exotique" de Château-Rouge (18e) à la périphérie de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

115 - QOC 2002-118 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative aux mesures mises en œuvre pour remédier à la délinquance routière Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

60 - 2002, DVLR 20 - Approbation des 5 conventions-type liant la Ville de Paris et les associations bénéficiant d'une subvention Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

172 - QOC 2002-162 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police à propos des affaires traitées par le Tribunal de police de Paris en 2001 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

136 - QOC 2002-137 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de la dégradation de la propreté rue Pierre-Rebière (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

90 - QOC 2002-102 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris à propos de l'attribution des logements et locaux vacants à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

168 - QOC 2002-158 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant l'installation de systèmes de vidéosurveillance dans les écoles et collèges parisiens Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

132 - QOC 2002-133 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet de la saleté des rues du 18e arrondissement dans les quartiers "La Chapelle" et "Château-Rouge" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

120 - QOC 2002-123 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police sur les places de stationnement résidentiel réservées aux voitures administratives Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

81 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

38 - Vœu n° 17 déposé par Mme BORVO et les élus du groupe communiste concernant le 22e Salon du Livre de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

55 - Vœu n° 25 présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif à la mise en œuvre de navettes électriques.Vœu n° 25 bis présenté par M. Denis BAUPIN relatif à de nouveaux services de bus de quartiers non polluants Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

112 - QOC 2002-115 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement du secteur des Fonds-Verts (12e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

68 - 2002, JS 44 - Approbation de l'adhésion de la Ville de Paris au G.I.P. (Groupement d'intérêt public) "Paris 2003 Saint-Denis" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

118 - QOC 2002-121 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie française à M. le Maire de Paris relative à la constitution d'un groupe de travail sur la prostitution des mineurs Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002