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Fevrier 2002

Conseil Municipal

Débat

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94 - QOC 2002-165 Question de M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les médiateurs des bibliothèques Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

180 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

36 - 2002, DAC 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la ville" (4e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 9.895.868 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

166 - QOC 2002-156 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police relative aux attaques visant des bureaux de change à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

80 - 2002, DFAE 31 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

157 - QOC 2002-184 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les effectifs de police sur le terrain, de jour comme de nuit Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

173 - QOC 2002-171 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Préfet de police relative aux problèmes de circulation, rue Sainte-Anne (1er et 2e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

86 - QOC 2002-99 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos des contraventions dressées dans les couloirs de bus Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

26 - Vœu n° 13 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" pour une transparence renforcée des délégations de services publics Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

30 - 2002, DAUC 4 - Subvention de fonctionnement à l'Atelier parisien d'urbanisme (A.P.U.R.), 17, boulevard Morland (4e). - Montant : 6.003.902 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

50 - Vœu n° 20 présenté par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la politique de la ville concernant le renouvellement de la flotte municipale en faveur de véhicules moins polluants Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

104 - QOC 2002-108 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de l'accessibilité des personnes handicapées aux transports en commun Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

71 - 2002, DASCO 6 - Approbation du projet de programme prévisionnel des investissements en lycées (6e tranche) proposé par la Région d'Ile-de-France Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

129 - QOC 2002-130 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet de la situation du marché de l'Olive (18e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

13 - VI - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les rythmes scolaires.VII - Question d'actualité de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux rythmes scolaires Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

111 - VI - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2002-114 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police au sujet des effectifs affectés à la lutte contre la prostitution des mineurs Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

72 - Vœu n° 32 déposé par Mme MAZETIER relatif à l'étude de la couverture du boulevard périphérique du secteur de la porte de Vincennes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

6 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

5 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002