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Fevrier 2002

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Déliberation

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Accord exprès de la Ville de Paris pour une prise de participation par la C.P.C.U. dans la S.N.C. Coge Vitry. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 2]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des appartements de fonction des écoles élémentaires, 57, rue de Romainville et 7, rue du Général-Brunet (19e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Festival d'Art sacré (8e) une convention en vue de mettre en valeur à Paris toutes les formes d'expression artistique du Sacré. M. Christian SAUTTER et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 82]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 R. 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. de la demande de permis de démolir l'immeuble situé sur la parcelle, 136, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DLH 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Ville" une convention relative au fonctionement du Théâtre de la Ville (4e) et du Théâtre des Abbesses (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la SEMIDEP des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la construction d'environ 10 logements sociaux PLS, avec ateliers-logements pour artistes, sur la parcelle située 5-9, rue du Capitaine-Marchal (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DLH 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration de la régie son et lumière de la salle de spectacle et l'isolation acoustique du bassin école au centre sportif Jean-Dame (2e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 8]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 13]

Vœu tendant à ce qu'une rue ou une place de Paris porte le nom de Michel Colucci, dit "Coluche". Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 V. 16]

Vœu sur les dispositions sociales dont bénéficient les emplois-jeunes de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 V. 28]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du sous-sol de la cité administrative Morland, 17, boulevard Morland (4e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 88]

Approbation du principe de l'amélioration et de mise aux normes des aires extérieures du centre sportif Emile-Anthoine, 9, rue Jean-Rey (15e). - Approbation du principe de réhabilitation des vestiaires football du centre sportif Emile-Anthoine (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la publicité, de déposer les autorisations administratives nécessaires et de signer les marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 3]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de blousons et pantalons noirs destinés au personnel de différentes directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DLTI 7]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité industries graphiques - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DRH 2]

Subventions à des associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 ASES 9]

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris handball club" (5e). - Subvention à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2002. MM. Christian SAUTTER er Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 47]

Subvention compensatrice de loyer à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris, 13, rue d'Armaillé (17e) et 8, boulevard Berthier (17e) en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 25-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Paris 14" une convention relative au fonctionnement du "Théâtre 14", 20, rue Marc-Sangnier (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 39]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire B, 59, rue de Romainville, et de l'école élémentaire, 40, rue Manin (19e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 140]