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Fevrier 2002

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116 - QOC 2002-119 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police sur la lutte contre les nuisances sonores provoquées par les deux-roues Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

163 - QOC 2002-153 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant le projet d'établissement d'une crèche à l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

85 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-98 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les statistiques de consommation des combustibles pour les véhicules des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

40 - Vœu n° 18 présenté par M. BLOCHE en faveur de l'octroi d'une aide financière à l'opération "Redonnons vie aux lycées franco-afghans de Kaboul" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

70 - 2002, DASCO 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le transport des enfants fréquentant les centres de loisirs de la Ville de Paris durant l'été 2002, avec reconduction expresse pour 2003 et 2004.Vœu n° 29 déposé par Mme BORVO et les élus du groupe communiste tendant à la mise en place d'un partenariat avec la R.A.T.P. pour les déplacements scolaires et périscolaires à Paris intra muros et en proche banlieue Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

165 - QOC 2002-155 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant les capteurs permettant de mesurer le taux de pollution dans la Capitale Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

84 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

56 - 2002, DPE 10 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert comportant 3 lots séparés pour la fourniture de gaz pour le Centre de recherche et de contrôle des eaux de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

105 - QOC 2002-109 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la dégradation de l'environnement en matière de propreté et de sécurité dans le quartier des Epinettes (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

113 - QOC 2002-116 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris relative au désamiantage du collège Mallarmé Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

138 - QOC 2002-139 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant les conditions d'emploi des 20 concierges des mairies d'arrondissement eu égard au droit du travail Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

11 - IV - Question d'actualité de M. LEFIEFFRE à M. le Maire de Paris relative à l'accueil dans les établissements de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

134 - QOC 2002-135 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative au choix des cartes de vœux des Conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

83 - Rappel au règlement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

44 - 2002, DPP 7 - Communication de M. le Maire de Paris relative à l'avenant au Contrat parisien de sécurité Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans un organisme Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

12 - V - Question d'actualité de Mme CAPELLE, au nom du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de paris relative à la vie des personnes handicapées à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

41 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un organisme. (Suite) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

35 - 2002, DAC 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du sud parisien (13e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 500.000 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

151 - QOC 2002-178 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur le devenir du journal d'information des personnels de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002