Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2002

> Conseil municipal (417)

> Conseil général (78)

> Déliberation (295)

> Débat (200)

Résultats de votre recherche

57 - 2002, PJEV 4 - Mise en concurrence simplifiée pour la réalisation d'une clôture haute dans le square des missions étrangères, rue du Bac (7e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

87 - QOC 2002-100 Question de M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité routière au carrefour de l'avenue Ledru-Rollin et de la rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e et 12e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

78 - Vœu n° 37 déposé par Mme MEYNAUD et M. DAGUENET relatif à l'application du dispositif du SLS Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

110 - QOC 2002-149 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à la situation des gardiens des mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

101 - QOC 2002-105 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées en cas de crue de la Seine Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

15 - IX - Question d'actualité du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris relative à l'exigence de mixité sociale de logement dans le Centre et l'Ouest de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

153 - QOC 2002-180 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les moyens mis en place par la Ville de Paris pour assurer la propreté des quartiers populaires et en particulier ceux du 10e arrondissement Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

14 - VIII - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'expulsion de sans-logis le 6 février dernier, d'un immeuble situé à Paris 11e Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

93 - QOC 2002-164 Question de Mme Catherine GEGOUT, M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les déplacements des agents de la Ville de Paris travaillant en horaires décalés Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

95 - QOC 2002-166 Question de Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la situation de M. Xavier TANGUY disparu en Birmanie Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

61 - 2002, ASES 21 - Subvention exceptionnelle à la Fondation pour la mémoire de la Déportation (7e) pour une étude sur l'internement. - Montant : 7.622 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

62 - 2002, CAS 2 - Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. - Titre II-B : modification des chapitres 3.1 et 3.2 relatifs à la délivrance des cartes "Emeraude" et "Améthyste" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

88 - II- Questions du groupe du Mouvement des Citoyens.QOC 2002-97 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris relative à l'organisation des Championnats du monde de natation en 2006 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

125 - QOC 2002-174 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police concernant l'amélioration des structures chargées de la sécurité publique à Paris en 2001 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

178 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

28 - 2002, JS 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club des Français volants" (20e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 100.000 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

137 - QOC 2002-138 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la prise en charge par la caisse des écoles du 8e arrondissement des réductions tarifaires accordées à des personnes ne remplissant pas les obligations légales pour y prétendre Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

135 - QOC 2002-136 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police sur l'aggravation de l'insécurité rue de Saussure (17e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

24 - 2002, SG 1 - Organisation d'expositions et d'animation socio-culturelles dans le cadre de la journée internationale des femmes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002