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Fevrier 2002

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45 - 2002, DFAE 3 - Subventions aux associations et commerçants et artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 12.958 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

92 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2002-163 Question de Mme Catherine GÉGOUT, MM. Jean VUILLERMOZ, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le devenir des écoles régionales d'enseignement adapté Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

103 - QOC 2002-107 Question de M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos de l'alternance des feux tricolores aux carrefours Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

156 - QOC 2002-183 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'attribution des logements sociaux Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

99 - QOC 2002-170 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le centre de tri postal du Landy (18e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

29 - 2002, DASCO 15 - Réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 5 classes et d'une cuisine centrale sur un terrain bâti, actuellement propriété de la Société anonyme de gestion immobilière en voie d'acquisition par la Ville de Paris, 68-70, rue de Rochechouart (9e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société anonyme de gestion immobilière pour la réalisation de l'école et de la cuisine centrale. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

102 - QOC 2002-106 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos de la situation de la propreté et de l'état des voies ouvertes à la circulation du cimetière parisien de Pantin Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

58 - Vœu n° 26 présenté par M. Sylvain GAREL concernant l'insécurité routière à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

108 - QOC 2002-112 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'information des maires d'arrondissement en matière d'accidents mortels de la circulation Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

126 - QOC 2002-188 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur la compatibilité de certains projets avec les engagements financiers du contrat de plan Etat/Région Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

23 - 2002, DFAE 2 - Accord express de la Ville pour une prise de participation par la C.P.C.U. dans la S.N.C. COGE VITRY Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

167 - QOC 2002-157 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant le bilan des Batobus pour 2001 Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

32 - 2002, DAC 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Orchestre de Paris" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 5.070.000 euros Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

10 - III - Question d'actualité de Mme MARTIANO à M. le Maire de paris relative au problème de la malpropreté à Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

144 - QOC 2002-145 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur le respect des horaires d'ouverture des squares parisiens Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

22 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

100 - IV - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-104 Question de M. Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative au plan habitat-construction-développement durable Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

59 - Vœu n° 27 déposé par Mme Nicole BORVO et les élus du groupe communiste concernant les locations de taxi à la société "Slota" Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

106 - QOC 2002-110 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police au sujet de la recherche de responsabilité en matière de destruction de mobilier urbain Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002

82 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2002