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Fevrier 2004

Conseil Municipal

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Approbation du principe et des modalités d'acquisition de candélabres contemporains d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marchés de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 324]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un logement en duplex (lots n° 33-55) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 7]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jupes et pantalons destinés aux auxiliaires de puériculture. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 2]

Revalorisation à compter du 1er janvier 2003, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 11]

Opération d'aménagement "Clichy Batignolles" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat d'études préalables n° 02.AUC.209 signée avec la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.) le 7 juin 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 24]

Marchés de définition simultanés pour l'aménagement du quartier GPRU "Porte Pouchet" dans le 17e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de définition portant le numéro national d'identification 03.60.24 souscrit auprès du groupement CO-BE, Architecture et Paysage, Pierre-Alain TREVELO Architecte et la société GAUDRIOT SA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 215]

Attribution de la dénomination "place Eugène Claudius-Petit" à une place du 14e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 87]

Adaptation de prestations du C.A.S.V.P. destinées aux familles, en cas de garde alternée des enfants. Mmes Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAS 1]

Prise en compte dans diverses délibérations des références au nouveau Code des marchés publics (décret du 7 janvier 2004). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 AJ 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 1 aux marchés n° 2000.72.218 passé pour la maintenance du matériel industriel d'exploitation du réseau d'assainissement parisien (lot 8 : maintenance des groupes électrogènes et service EJP), et n° 2003.68.025 passé pour la maintenance du matériel industriel d'exploitation et des sites de mesures du réseau d'assainissement parisien (lot 4 : maintenance des groupes électrogènes) pour prendre en compte des modifications ayant affecté le titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 7]

MA 101 - Subvention de fonctionnement à l'association "Sous la Lime", pour la réalisation d'un C.D. de poésie sur les œuvres de poètes d'Outre-Mer. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 03/05-206 conclu avec HELICE SAS. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DSTI 12]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la mise à disposition d'engins laveurs à eau chaude avec chauffeurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 21]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 R. 2]

Approbation des modalités de passation d'un marché public de prestations de services pour la production déléguée de la première édition de la manifestation culturelle "Itinérance rue". - Autorisation à M. le Maire de Paris signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DAC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'O.P.A.C. de Paris pour la sécurisation des logements sociaux situés en Politique de la ville et GPRU. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPP 1]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration du service de restauration et des locaux de l'école élémentaire, 18-20, rue de Surène (8e). - Phase 1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 57]

MA 106 - Subvention de fonctionnement à la Fédération des Associations d'Outre-Mer (F.A.O.M.), pour l'organisation d'un séjour éducatif pour des enfants issus de milieux sociaux défavorisés. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture d'articles d'hygiène et de sécurité (gants et articles chaussants) destinés à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 PP 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert à bons de commande en 4 lots, en vue de la fourniture de petits matériels sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 JS 25]