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Fevrier 2004

Conseil Municipal

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Opération d'aménagement "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat d'études préalables n° 2860226 signée avec la Société d'Économie Mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) le 2 août 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 11-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché 01/05 215 passé avec la société "Tenovis" ayant pour objet d'ajouter le site "Hôtel de Montescot" au réseau "Axe lourd de la Ville de Paris" et d'intégrer au lot 1 dudit marché une prestation forfaitaire unique visant à assurer la maintenance préventive et curative des équipements du nouveau site. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DSTI 15]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition d'horloges et de pièces détachées d'horloge. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DVD 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 44 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 10]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin à la crèche collective 12, rue Duméril (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 23-1°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Afrique Partenaires Services. Association pour l'insertion des Africains vivant en France et oeuvrant pour le développement du Sahel" du 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d'entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la D.A.S.E.S. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 ASES 18]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de câbles pour la constitution du réseau des télécommunications de la Section de l'Assainissement de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés pour l'organisation des Centres Sports Découvertes durant la période du 14 février au 31 août 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 JS 49]

MA 104 - Subvention de fonctionnement à l'association "Comité Marche du 23 Mai 1998", pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession de gré à gré des parcelles cadastrées G n° 78 et G n° 79 au Pré Saint Gervais (Seine Saint Denis) au profit de la SCI la Porte du Pré Saint Gervais. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 9]

Aménagement du secteur "Pajol" (18e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 156-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 3 portant changement de titulaire du contrat administratif du 1er février 1993 portant occupation du domaine public viaire municipal aux 70-72, avenue des Champs-Elysées (8e) (tunnel souterrain de liaison). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 340]

Octroi de la garantie d'emprunt à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Paris pour un prêt destiné au financement de locaux commerciaux inclus dans des programmes de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DLH 354]

Acquisition en l'état futur d'achèvement d'un lot de volume à usage de crèche situé 3, passage Delessert (10e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 5]

Subvention à l'association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 7]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris sise 11, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DPA 408]

Convention Ville de Paris - A.S.O. (Amaury Sports Organisation) pour le semi-marathon du 7 mars 2004 et le marathon du 4 avril 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 JS 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat "Véhicules propres" avec la Région Ile-de-France, suite à l'appel à projets régional pour la diminution de la pollution de l'air par les véhicules, afin de bénéficier de subventions au titre du programme d'équipement en véhicules à énergie propre de la flotte des Services techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 22]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'adaptation des garde-corps des cages d'escalier dans divers établissements scolaires du 1er degré à Paris (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 11]