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Fevrier 2004

Conseil Municipal

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Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de purge et de rénovation locale des parements de la voûte du Temple du canal Saint-Martin (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DVD 83]

Réalisation par la SA d'HLM "SAGECO" d'un programme d'acquisition-amélioration de 3 logements locatifs à usage social et d'un local commercial, situé au 45-47, rue Duhesme (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de cette participation financière et au droit de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DLH 343]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq marchés sur appel d'offres ouvert pour la restructuration du gymnase, des salles annexes et des vestiaires douches du gymnase Marcel-Cerdan, 5 bis, rue Eugène-Oudiné (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 JS 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre et de déposer les demandes de permis de construire et de démolir en vue de la création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 79]

Convention avec l'Université PANTHEON-ASSAS, pour l'utilisation de locaux du lycée Fernand HOLWECK (15e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 17]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sanitaires de l'école élémentaire sise 146, avenue Félix-Faure (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 39]

Voeu relatif au survol de la Capitale par tout avion civil. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 1]

Réalisation par la SIEMP d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 7, rue Desargues (11ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DLH 345-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunication de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DSTI 5]

Voeu relatif au stationnement sauvage et permanent de camions place de la Nation. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 17]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l'école élémentaire, 8, rue Chernoviz (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 61]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DRH 16-2°]

Fixation du statut particulier applicable au corps des ingénieurs hydrologues et hygiénistes de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DRH 16-1°]

Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l'Inspection générale. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 IG 1]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à des prestations de nettoyage des locaux pour des sites relevant de la Ville de Paris, en 8 lots séparés, pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible au maximum 2 fois un an par décision expresse de la personne responsable du marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 5]

Approbation des modalités de passation d'un marché public de services sans formalités préalables pour la production déléguée de la troisième édition de la manifestation culturelle "Nuit Blanche Paris" le samedi 2 octobre 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DAC 70]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de la cour de l'école maternelle, 38, rue des Perchamps (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 62]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 aux marchés n° 02-34024 et n° 02-34028 relatifs aux prestations de nettoyage régulières et à effectuer trois fois par an dans certains établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 ASES 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants de transfert, le premier concernant le marché n° 03/05-233 et le deuxième concernant le marché n° 03/05-246, conclus avec la société "France Téléphone S.A.", pour confier l'exécution des dits marchés à la société "France Téléphone Ile-de-France S.A.S.". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DSTI 3]

Voeu concernant la publicité commerciale à l'école. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 5]