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Fevrier 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (244)

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest, les avenants aux marchés n° 02-64-006 pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarmes incendie, d'alarme anti-intrusion, de détection de gaz dans les locaux des Services techniques de la Propreté de Paris (lot n° 3 : installations de détection de gaz) et n° 03-64-038 pour la vérification et maintenance des installations de détection et d'alarme incendie dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement passés avec la société SPIE Trindel. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 3]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant (lot n° 33) dépendant de la copropriété 4-6, rue Racine (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 23]

Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire Cherbourg-Morillons 15, rue de Cherbourg (15e). - Approbation du principe de réalisation desdits travaux et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 72]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 6 classes, 8, rue Christiani (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de bureau de contrôle technique, de coordinateur SPS et de coordinateur SSI correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 63]

Aménagement du secteur du stadium aux Olympiades (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMAPA de déposer les permis de démolir et de construire conformément au programme approuvé pour la réalisation de l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 37-2°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Tatoulu" du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 14]

Appel d'offres ouvert pour des prestations de mise en place et repli des plages et aires en sable de l'opération "Paris-Plage". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 ayant pour objet d'ajouter au lot 2 du marché n° 03/05204 passé avec la société "GEAC France" une prestation forfaitaire unique visant à assurer la maintenance préventive, curative des logiciels utilisés par la bibliothèque de l'Ecole du Breuil et de transférer le marché à la société "GEAC France" sous son nouveau numéro de SIRET suite à sa fusion avec la société "JBA PRESYS". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DSTI 67]

Modification des délibérations D 160 du 15 février 1993, D 920 du 5 juillet 1993, DRH 14 du 28 avril 1977 et DRH 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DRH 12]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 R. 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société ERI un contrat de transaction afin de permettre le règlement des travaux exécutés pour le compte de divers services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts dans le cadre du marché à bons de commandes n° 00/23-091. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 PJEV 16]

Vœu relatif aux sept membres des bataillons de la jeunesse (FTPE) du 11e fusillés au Mont-Valérien. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 13]

MA 102 - Subvention de fonctionnement à l'association "Pari K Raïbes", pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide en faveur des sinistrés des inondations des départements du sud-est de la France. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SG 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places dans le secteur d'aménagement "passage Goix" (19e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 ASES 15]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire, 188, rue d'Alésia (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 43]

Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris pour l'acquisition par la SA d'HLM "Logement Français" de quatre ensembles immobiliers comprenant 62 logements et 8 commerces et situés 5, villa Virginie (14e), 132, avenue du Maine (14e), 44, rue Albert Thomas (10e) et 29, rue Godot de Mauroy (9e) dans le cadre d'un protocole de préfinancement de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DLH 341]

Communication de M. le Maire de Paris sur le "projet international de la Ville de Paris". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SGRI 15]

MA 107 - Subvention de fonctionnement à l'Association "Club Culturel Franco Caraïbe" (C.C.F.C.), pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 CAB -]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Mouvement mondial des mères - France" du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 15]