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Fevrier 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités d'approvisionnement de lanternes de style pour le Pont Neuf et la place du Pont-Neuf (1er et 6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 146-2°]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de l'aménagement du square Juliette Dodu (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 PJEV 132]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue Portalis à l'école élémentaire 12 bis rue de la Bienfaisance (8e) et des modalités de passation du marché travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 59]

Indemnisation amiable de M. et Mme MALAVALLON en réparation du préjudice corporel subi par leur fils, Nicolas MALAVALLON, lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 12]

DPVI 13 - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Commune de Rome fixant les conditions de participation de la Ville de Paris à un projet européen de formation professionnelle, destiné à améliorer l'accueil des étrangers dans les services publics parisiens. Mme Khédidja BOURCART et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SGRI -]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 R. 1]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 3 rue Emile Levassor et à l'école maternelle, 53, avenue de la Porte-d'Ivry (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 54]

Réalisation d'un équipement balnéaire sur les parcelles, 4-12, rue Dénoyez (20e). - Compte-rendu de l'enquête préalable à la DUP et avis favorable à la poursuite de l'opération. M. Pascal CHERKI et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 14]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de fourniture et mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat relatives à l'organisation du Congrès de l'Unification de la Fédération mondiale des Cités unies (FMCU) et de l'Union internationale des villes et pouvoirs locaux FMCU-IULA (Paris du 2 au 5 mai 2004). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SGRI 11]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de l'étanchéité des toitures terrasses à l'école maternelle, 70 rue Dunois (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 74]

Fixation des éléments servant au calcul de la subvention de répartition aux caisses des écoles au titre de l'année 2004 : prix de revient moyen des repas scolaires (PRM), pourcentage de prise en charge du prix de revient par la collectivité parisienne, parts de la subvention de contribution et de la compensation sociale. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 16]

Opération d'aménagement "Paris Nord-Est" (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent aux marchés de définition simultanés "Paris Nord-Est" attribué par la commission d'Appel d'Offres de la Ville de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 11-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif au contrôle périodique des appareils de compactage des déchets des véhicules des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DPE 111]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest, les avenants aux marchés n° 02-64-006 pour la vérification et la maintenance des installations de détection et d'alarmes incendie, d'alarme anti-intrusion, de détection de gaz dans les locaux des Services techniques de la Propreté de Paris (lot n° 3 : installations de détection de gaz) et n° 03-64-038 pour la vérification et maintenance des installations de détection et d'alarme incendie dans les locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement passés avec la société SPIE Trindel. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPE 3]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant (lot n° 33) dépendant de la copropriété 4-6, rue Racine (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 23]

Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire Cherbourg-Morillons 15, rue de Cherbourg (15e). - Approbation du principe de réalisation desdits travaux et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 72]

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une école maternelle de 6 classes, 8, rue Christiani (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre et des marchés de bureau de contrôle technique, de coordinateur SPS et de coordinateur SSI correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 63]

Aménagement du secteur du stadium aux Olympiades (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris ou à la SEMAPA de déposer les permis de démolir et de construire conformément au programme approuvé pour la réalisation de l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 37-2°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Tatoulu" du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DDATC 14]