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Fevrier 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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GPRU "Plaisance - Porte de Vanves" (14e). - Approbation du projet de territoire. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 214]

Attribution d'une subvention en faveur des populations sinistrées lors du tremblement de terre survenu dans la ville de Bam et ses alentours, en Iran, le 26 décembre 2003. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SGRI 14]

Cession de gré à gré à l'occupant, d'une partie du sol et de constructions situées 99, boulevard Gouvion Saint Cyr et 236, boulevard Pereire (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l'Agence de développement local de la Ville de Rome, Risorce Per Roma, pour la mise en œuvre sur les années 2004 et 2005 d'un projet de coopération décentralisée entre les villes de Rome, Pékin et Paris, co-financé par le programme "Asia Urbs" de la Commission européenne. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SGRI 10]

Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Pontoise, 19, rue de Pontoise (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la société "Les Piscines de France". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 JS 18]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades sur rues à l'école élémentaire 51, rue Ramponneau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DPA 86]

Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de divers mobiliers de bureau "mobilier métallique" destinés aux différents services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 1]

Subvention de fonctionnement au Pavillon de l'Arsenal (4e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 15]

Subvention à l'association "IRFED Europe" (13e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 SG 2]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de rondins, tuteurs et protections en bois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 PJEV 2]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture des effets d'uniforme des agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 PP 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SARL Société de Production et de Gestion Théâtrales, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) pour le fonctionnement du Théâtre Paris-Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DAC 8]

Vœu relatif à la préservation du mur de Charles IX. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 V. 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement à l'attention d'enfants handicapés scolarisés dans des écoles et des instituts parisiens en application des articles 30 et 72. I. 1du code des marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 6]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de candélabres contemporains d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marchés de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DVD 324]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication publique d'un logement en duplex (lots n° 33-55) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 7]

Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de jupes et pantalons destinés aux auxiliaires de puériculture. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DMG 2]

Revalorisation à compter du 1er janvier 2003, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DASCO 11]

Opération d'aménagement "Clichy Batignolles" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat d'études préalables n° 02.AUC.209 signée avec la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.) le 7 juin 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2004 DU 24]

Marchés de définition simultanés pour l'aménagement du quartier GPRU "Porte Pouchet" dans le 17e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de définition portant le numéro national d'identification 03.60.24 souscrit auprès du groupement CO-BE, Architecture et Paysage, Pierre-Alain TREVELO Architecte et la société GAUDRIOT SA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2004 [2003 DU 215]