Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention de fonctionnement à l’association “Sainte Agnès”, 23, rue Oudinot (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 41]

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de marchés à bons de commande pour la réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement de Paris (3 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPE 11]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres pour les travaux d’isolation des façades et la réfection de l’étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 1, rue des Haies, 93250 Villemomble (Seine-Saint-Denis). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation des travaux de signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DVD 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 81]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 R. 1]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Nouvelles Solidarités Rive Gauche” située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DDATC 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec le groupement CAP Gemini et Unilog un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la réalisation des prestations complémentaires au marché n° 03/052373 de mise en œuvre, à partir du progiciel HR-Access, de la gestion administrative et de la paie des personnels de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DSTI 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Auteurs, Réalisateurs, Producteurs - Studio Cinéastes Ursulines, 10 rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 SG 16]

Vœu relatif à la pérennité du Centre social Didot-Broussais. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche entre l’Université de Marne la Vallée et l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris, école supérieure du Génie Urbain, portant sur la mise en place d’indicateurs dans le domaine de la construction et de l’environnement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 27]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du groupe scolaire, 12-14, rue François-Coppée (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DPA 318]

Vœu relatif à la création d’un équipement destiné à l’accueil de la petite enfance sur le futur site des Halles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 98]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association pour le couple et l’enfant à Paris (APCE 75/AFCCC) située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DDATC 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l’Ile-de-France des Echecs pour l’attribution d’une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 115]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 R. 6]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mémoire et création numérique”, 8 rue des Jardins, 94230 Cachan. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DAC 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer quatre avenants aux conventions de mise à disposition d’emplacements de stationnement pour autocars conclues avec les sociétés “Européenne de stationnement SNC”, “Les fils de Mme GERAUD SARL”, Soge-parc-CGST, SAEMES et un avenant au marché d’exploitation du stationnement payant de surface des autocars passé avec la Société des parkings de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DVD 220]

Vœu relatif au renforcement des liens d’amitié et de coopération entre Paris et Jérusalem. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 110]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une porte de parking automatique au premier sous-sol du marché couvert Riquet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 19]