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Fevrier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association “L’Echiquier de la Butte” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 35]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des canalisations en plomb au groupe scolaire sis 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 47-2°]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de l’immeuble sis 67 rue Archereau en vue de l’extension du groupe scolaire sis 61/65 rue Archereau (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 7]

Apposition d’une plaque commémorative “Libération de Paris”, école 4 rue Bignon (12e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DAC 105]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Ciné-Histoire”, 8 rue Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DAC 58]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de l’achèvement de la Maison des Oiseaux (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPJEV 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de l’aménagement de la salle Saint-Jean à l’Hôtel-de-Ville de Paris sis 5, rue de Lobau (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 82]

Vœu relatif à l’implantation du TGI. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 102]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des fêtes, d’animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement”, 5-7, place Armand-Carrel (19e), pour l’attribution d’une subvention en vue de l’organisation des Fêtes du Bassin et l’animation du comité, au titre de 2004. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DDATC 35]

Modification des modalités d’attribution de l’Allocation de Soutien aux Parents d’Enfants Handicapés servie par le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mmes Pénélope KOMITÈS, Gisèle STIEVENARD et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 CAS 1]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’office des salons du 2e étage de l’Hôtel-de-Ville de Paris sis 5, rue de Lobau (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DPA 397]

Cession, à la société Fayolle & Fils, du droit de disposer des terres déblayées provenant du chantier de l’unité de nitrification - dénitrification du SIAAP à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DU 10]

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation de l’intercepteur Coteaux / Nord-Est à Paris 9e, 17e et 18e. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPE 9]

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de réfection des menuiseries extérieures à l’école élémentaire, 22, rue Saint-Maur (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DPA 382]

Prolongation d’un an de la convention de délégation de service public pour l’animation et la gestion du stade Sébastien-Charléty (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant de prolongation avec le délégataire (Société d’exploitation du Stade Charléty). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Colombophile Locale de la Région d’Ile de France “Le Rapide du Parc Floral” en vue de l’autoriser à occuper des locaux appartenant à la Ville de Paris et situés dans le Bois de Vincennes, rond point de la Pyramide et route des Batteries. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPJEV 11]

Subvention à l’association sportive “AS VAL”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 93]

Octroi d’une subvention à la S.A. d’H.L.M. “Logement Français” pour le financement complémentaire d’un programme de réhabilitation d’une résidence sociale de 12 PLA-I, situé 178-180, rue Saint-Denis et 1, passage Basfour (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la subvention de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DLH 326]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Groupe Bayard pour la mise en œuvre d’un espace d’information au sein du salon des Seniors. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DGIC 1]

Vœu relatif à l’affichage légal pour le référendum. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 87]