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Fevrier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25-532 signé avec la société CBA, représentée par M. Christian BIECHER, Architecte, relatif à la construction d’un centre d’animation sis 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché négocié de maîtrise d’œuvre signé avec M. Benoît JACQUARD et Mme Victoria PIGNOT relatif à la restructuration partielle à l’école polyvalente située 20, rue Etienne-Marcel (2e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 62]

Indemnisation de Mme Martine TAPIERO, ancienne chargée de mission cadre supérieur, consécutive à un accord conclu, le 31 décembre 1999, entre elle et le liquidateur de l’Association de l’Information Municipale. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DRH 9]

Subvention à l’association Loisirs Pluriel (15ème), pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 16, rue Tandou dans le 19ème arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris en vue de fixer les conditions et les modalités d’ouverture au public le dimanche de l’espace vert situé à l’intérieur du quadrilatère Historique de l’Hôpital Saint Louis (10ème). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPJEV 12]

Adhésion à l’IFACI et à la société française d’évaluation (SFE). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 IG 1]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 51-2°]

Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.) et d’un logement de fonction, sur le terrain de l’ancien Hôpital Hérold situé à l’angle de la rue du Général Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation de ces équipements de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DFPE 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au lot 2 du marché sur appel d’offres, à bons de commande, relatif à l’entretien des mâts d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la maintenance des installations électriques des sites informatiques et télécoms centraux de la D.S.T.I. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DSTI 7]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de quatre emprunts à contracter par la SA d’HLM “Logement Français” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 50bis, rue de Malte (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DLH 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat avec la société “Trafficfirst”, pour la fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DVD 271]

Subvention à l’association “Paris Trampo 12”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 4]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing, dont le siège social est situé au stade Pierre de Coubertin sis 82, rue Georges Lafont (16e) au titre de l’année 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 185]

Fixation de la réglementation relative à l’attribution d’une indemnité compensatrice aux agents de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 10]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation de l’examen professionnel d’accès au grade d’identificateur(trice) de l’institut médicolégal à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 2]

Indemnisation amiable de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme DUBOC-RUC en réparation de son préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 13]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des parements des façades du bâtiment annexe du groupe scolaire sis 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 47-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire relatives aux travaux de modernisation des bains-douches 66, rue de Buzenval (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 39]

Vœu relatif à la pérennisation des emploi-jeu-nes webmasters des sites des musées de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 109]