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Fevrier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la situation du CNAM (Centre national des arts et métiers). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 96]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état des canalisations et du sol de cour du groupe scolaire, sis 20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DPA 395-1°]

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert, pour la fourniture d’aménagement de carrosseries poids-lourds, la fourniture et le carrossage de porteurs légers quatre roues prioritairement propres et la fourniture de pièces détachées pour les porteurs en six lots séparés, pour les services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DMG 2]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 R. 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société CITEFIBRE. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DF 2]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d’un gymnase et d’un espace jeunes ZAC de la Porte d’Asnières 30, av. de la Porte d’Asnières à Paris (17éme). Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, la Préfecture de police afin de permettre l’acquisition par l’ensemble des membres du groupement d’une seule et même solution externalisée de dématérialisation des procédures de marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DSTI 11]

Approbation du principe et des modalités de l’élagage des arbres des établissements scolaires et des établissements de la petite enfance de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPJEV 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché de fourniture de gants de bûcheron destinés aux agents de la Ville de Paris (lot n° 4) souscrit avec la SAS France SECURITE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DMG 5]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “La Maison de l’enfance” du 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DDATC 5]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 R. 2]

Location par bail emphytéotique à la SAGI de l’immeuble communal situé 18, rue Richard Lenoir (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DLH 2]

Tarif des droits de voirie. M. Christian SAUTTER et Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DU 198]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la mission de maîtrise d’œuvre relative à la restauration des baies 119 et 121 de l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DAC 556]

Vœu relatif au stationnement des vélos dans les immeubles appartenant aux bailleurs sociaux dépendant de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 107]

Autorisation donnée à la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris(S.I.E.M.P.), mandataire de la Ville de Paris pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, 2-4, impasse Robert - 3, impasse Calmels (18e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite la Société immobilière d’économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour l’aménagement dudit équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DFPE 4]

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement des héberges du jardin de l’hôtel Saint-Aignan (3e). M. Yves CONTASSOT rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPJEV 18]

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de services pour le diagnostic des ouvrages visitables du réseau d’assainissement du 3e arrondissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPE 8]

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DRH 1]

Réalisation par “La Foncière d’Habitat et Humanisme” d’un programme d’acquisition-améliora-tion d’un logement PLA-I, situé 98, rue La Fayette (10e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec “La Foncière d’Habitat et Humanisme”, relative au versement de cette participation et au droit de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DLH 11]