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Fevrier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés relatifs à l’exécution de travaux de blanchissage et de nettoyage à sec d’effets d’habillement, de textiles divers et de couchage pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 14]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 20 mai 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 60 berceaux et la construction d’une crèche collective neuve de 60 berceaux, 75, avenue Félix-Faure (15e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DFPE 6]

Vœu relatif à la préservation de la deuxième tournée postale dans le 11e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux conclu initialement avec la société OMNIS SARL, ayant transmis son patrimoine à PSI SA devenue la SAS PLATINE TECHNOLOGIES AGENCEMENT RÉNOVATION, pour la réalisation des travaux d’aménagement de locaux destinés à recevoir un Point d’Accès au Droit, sis 53, rue Compans (19ème). Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 40]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restauration des façades de la Tour Saint-Jacques de la Boucherie (4e) - Lot n° 1 : “pierre de taille ; sculpture ; restauration de sculpture”. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DAC 39]

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 17]

Marchés négociés suite à appel d’offres infructueux pour la fourniture de produits divers, d’outillages spécifiques, de matériels et de matériaux destinés à l’approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et de la Préfecture de police, lot 3 “maçonnerie”, lot 15 “sable et gravillon” et lot 16 “béton prêt à l’emploi”. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondant aux lots 3 et 15. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 13]

Vœu relatif à l’avenir du Planning familial du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 85]

Indemnisation amiable d’agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d’objets ou d’effets personnels lors d’incidents de service survenus au cours des années 2002 et 2003. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 1]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos”, ayant son siège social 66 rue des Martyrs, 75009 Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DAC 8]

Vœu relatif à la création d’un équipement destiné à l’accueil des personnes sans domicile fixe sur le futur site des Halles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 100]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 122, rue de Charonne (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DLH 17-2°]

Projet de coopération décentralisée “Approche méthodologique et formation à l’élaboration d’un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh”.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions : - Avec le Ministère des Affaires étrangères ; - Avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme ; - Avec l’association des Ingénieurs et Architectes de la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 SGRI 2]

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association : “Comité d’Action Sociale, Culturelle et Sportive du 3ème Arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 49]

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2005 à l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (A.S.P.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DRH 7]

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 57]

MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’Association “Guyane art theâtre”, pour la mise en œuvre d’un spectacle théâtral intitulé “La Maison de Bernarda Alba”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 CAB -]

Approbation du principe et des modalités de mise en œuvre des protections à réaliser le long de la Seine pour protéger la voie publique contre les crues à Paris Marché de fournitures de barrières anti-crues. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DVD 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 17e arrondissement. - Attrbution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché relatif à l’organisation de séjours de vacances d’été pour des jeunes parisiens autistes et psychotiques de 4 à 16 ans pour l’été 2005 en application de l’article 30 du Code des marchés publics. MmePénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 6]