Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation de l’immeuble situé 10, rue de Clichy (9e), en vue de créer une école élémentaire et des modalités de passation de deux marchés de prestations intellectuelles (marché d’analyse patrimoniale et marché de diagnostic structures) préalables à la réalisation de l’opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 30]

Modifications apportées aux délibérations 2004 DAJ 2 des 5 et 6 avril 2004 et 2004 AJ 17 des 18 et 19 octobre 2004 relatives aux marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DAJ 1]

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société Paris Ouest Construction, visant à l’indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors des travaux de construction d’une école polyvalente rue Moulin de la Pointe (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 25]

Adhésion à une association et mise à disposition sous licence de type logiciel “libre” de logiciels développés par la Direction des Systèmes et Technologies de l’Information. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DSTI 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation des Apprentis Orphelins d’Auteuil une convention d’entretien par la Ville de Paris du jardin appartenant à la Fondation et situé 40 rue La Fontaine, dans le 16ème arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 PJEV 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement sportif du 3e arrondissement. Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 17]

Fixation pour 2005 du prix d’achat aux caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 8]

Convention entre la Mairie de Paris et la société “Amaury Sports Organisation” (A.S.O.), 2, rue Rouget-de-l’Isle, 92130 Issy-les-Moulineaux, pour le semi-marathon du 6 mars 2005 et le marathon du 9 et 10 avril 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 121]

Fixation d’un nouveau tarif de redevance pour l’occupation et l’utilisation des carrières municipales. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DVD 73]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble 114 boulevard de la Villette (19e) dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DU 57]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché relatif à l’exécution de prestations de blanchissage et/ou de nettoyage à sec des équipements professionnels de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 4e arrondissement. - Subvention. M.Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 18]

Autorisation au représentant légal de la SEMAPA de souscrire l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 7580 234 pour la construction des égouts pour l’assainissement séparatif du secteur Masséna Université, dans la ZAC “Paris Rive gauche” (13e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPE 2]

Vœu relatif au jardin des Halles. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 97]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt locatif aidé d’intégration à contracter par la S.A. d’H.L.M. “SADIF” en vue du financement d’un programme de construction de 6 logements locatifs aidés d’intégration, situé 129 bis, rue Saint-Charles (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DLH 43]

Subvention à l’association Loisirs Pluriel (15ème), pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides, situé 7, rue du Jardinet dans le 6earrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 33]

Réalisation de la passerelle “Bercy - Tolbiac” (12e et 13e). - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de V.R.D. et de génie civil pour le rehaussement de la promenade Arthur Rimbaud, le rehaussement du mur de soutènement existant en rive gauche au droit du débouché de la passerelle “Bercy Tolbiac”, et la construction d’un escalier d’accès aux berges du quai bas à Paris (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DVD 3]

Subvention compensatrice de loyer à l’asso-ciation “Centre Animation Jeunesse / Promosport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 2]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins du Service Technique de la Propreté de Paris (4 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPE 7]

Vœu relatif aux lycées municipaux parisiens. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 94]