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Fevrier 2005

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Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commision d’appel d’offres de la ville de Paris le 20 décembre 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 PP 11]

Vœu concernant la décentralisation de l’organisation des transports d’Ile-de-France et les conditions financières du retrait de l’Etat du syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 89]

Vœu relatif à l’attribution du nom de Maurice Halbwachs à une rue, une place, une école ou un collège de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 104]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant au marché passé en vue de l’exploitation des deux patinoires temporaires installées à Paris durant l’hiver 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 82]

Subvention à la Société Française de Physique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mmes Danièle AUFFRAY et Danièle POURTAUD, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 28]

Vœu relatif à la subvention de fonctionnement octroyée par la Ville de Paris à l’Association pour la Gestion des Œuvres sociales du Personnel des Administrations parisiennes (AGOSPAP). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 86]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations de transport aérien pour les agents titulaires et non titulaires de la Mairie de Paris pour l’exécution des missions qu’ils peuvent être amenés à effectuer au titre des activités de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DMG 3]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 SGRI 2]

Information des membres du Conseil de Paris sur la décision modificative n° 2 du budget 2004 et sur le budget primitif 2005 du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DF 12]

Vœu concernant les coupures d’énergie et des autres fluides pour les ménages parisiens en difficulté. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 V. 93]

Reversement d’écrêtement de 3 Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 SGCP 1]

Autorisation donnée à la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris pour l’aménagement d’une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint-Charles (15e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour l’aménagement dudit équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DASES 336]

Subvention de fonctionnement à l’association “Inter Film” 22, rue des Cordelières (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Belleville Insolite prévoyant l’attribution d’une subvention de 38.000 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DDEE 1]

Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et livraison de livres et manuels scolaires nécessaires aux écoles maternelles, élémentaires et aux établissements du second degré de la Ville de Paris pour les 5e, 6e, 7e, 13e, 14e et 15e arrondissements (193 établissements), valable de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DASCO 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des installations électriques et de l’éclairage du groupe scolaire, sis 20, rue Paul-Valéry (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2004 DPA 395-2°]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DVD 85]

Approbation du principe et des modalités de la rénovation des jardins situés aux abords du Petit Palais (8e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPJEV 16]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l’école élémentaire 200, rue Saint Maur (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DPA 1]

Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2005 [2005 DJS 46]