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Fevrier 2006

Conseil Municipal

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Vœu concernant le Très Haut Débit à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 61]

Fixation des tarifs pour la mise à disposition d’audio guides dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert d’acquisition et d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DSTI 24]

Modification de la délibération 1999 PP 49-1° des 29 et 30 juin 1999 portant dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 PP 17-1°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing au titre de l’an-née 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 118]

Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Départementale de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 146]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 SGRI 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 5 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMAVIP. Autorisation à la SEMAVIP de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux lot n° 1, l’avenant n° 1 au marché de carrelage lot n° 2, l’avenant n° 1 au marché de coordination sécurité et protection de la santé et l’avenant n°1 au marché de contrôle technique, concernant la reconstruction de la patinoire de quartier ainsi que la réalisation d’un bassin d’initiation dans l’enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 206]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre d’action sociale de Notre-Dame-des-Anges” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDATC 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de la manifestation “Paris Plage 2006”. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPP 1]

Aménagement de la Porte d’Aubervilliers (18e et 19e). - Approbation du principe de l’opération, du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à une mission de maîtrise d’œuvre. - Autorisation de lancer l’enquête publique. - Autorisation de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DVD 31]

Projet de coopération décentralisée “Approche méthodologique et formation à l’élaboration d’un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec le Ministère des Affaires Etrangères ; une convention avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme ; une convention avec l’Association des Ingénieurs et Architectes de la Ville de Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 SGRI 8]

Z.A.C. “Paris Rive gauche” (13e). - Reconversion des magasins généraux du Port Autonome d’Austerlitz. - Indemnisation du Port Autonome de Paris et des occupants du site. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DU 51]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 19eme arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 16]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société Afflelou pour l’exploitation d’un magasin d’optique et de lunetterie de détail, 104 avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 55]

Vœu relatif au programme d’aménagement du Mobilien 60. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 70]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte à une association gestionnaire d’un établissement de petite enfance du 6e arrondissement mentionnée dans la liste figurant en annexe, qui fera l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DFPE 164]

Vœu relatif à un hommage à Madeleine Rebérioux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 44]