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Fevrier 2006

Conseil Municipal

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Vœu relatif au Mobilien 96. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 71]

Approbation du principe de réalisation des travaux de relogement de l’école élémentaire, 41, rue de Chabrol dans l’ex LEI Clément Ader, 21, rue Sambre-et-Meuse (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPA 87]

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la société BTNR Constructions pour les préjudices subis dans le cadre de l’opération de restructuration de la crèche sise 131, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPA 82]

Vœu relatif à la situation des radios associatives. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 39]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la construction d’une école relais, 120, rue de Saussure (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPA 47]

Vœu sur le projet Bréguet-Chemin Vert et La Poste. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 69]

Voeu concernant le devenir des foyers gérés par Soundiata Nouvelle. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 54]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériel mécanique destiné à l’entretien des espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts et reprise des matériels mécaniques réformés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPJEV 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Ministère de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer, pour la mise en œuvre d’un stage de formation des ingénieurs des services techniques de la commune de Paris à l’Ecole nationale des Ponts et Chaussées (ENPC). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DRH 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Chambre Régionale de Métiers d’Ile de France prévoyant l’attribution d’une subvention pour la réalisation de la 4e édition du “Carrousel des Métiers d’Art et de Création”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ecole Nationale des Ponts et Chaussées une convention fixant les modalités administratives et financières de participation de la Ville de Paris à un programme de recherche dénommé “Recherche sur les effets redistributifs de divers systèmes tarifaires pour les services des eaux”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPE 13]

Subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité de Paris du 18ème arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DASES 5]

Fixation des tarifs d’utilisation des équipements du Stade Charléty (13e) pour les établissements scolaires, associations et autres groupements. M. Pascal CHERKI rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 197]

Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité du 14ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 ASES 7]

Vœu concernant EDF/GDF. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 65]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement à l’école élémentaire 33, place Jeanne d’Arc (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPA 2-6°]

Fixation pour 2006 du prix d’achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d’interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DASCO 25]

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement d’un espace dédié aux décès périnataux au cimetière parisien de Thiais. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPJEV 41]

Voeu relatif au Fonds d’action et de soutien à l’intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 85]

Vœu relatif au dixième anniversaire du “Pacte d’amitié” entre les villes de Paris et Chicago. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 60]