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Fevrier 2006

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Déliberation

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Subvention à l’association “la MaiZon”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDATC 37]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical le 19 mars 2006 présentée par la société “GMF Assurances” pour les salariés de l’agence sise 76 boulevard Saint-Marcel (5e) et de la Direction régionale sise 16/20 rue des Meuniers (12e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 56]

Vœu relatif au stationnement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 76]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la Réhabilitation et l’Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite “Union R.E.M.P.ART”, 1 rue des Guillemites 4e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 15e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DFPE 170]

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 151]

DF 10 - Cession d’une parcelle de terrain située 19, impasse Voltaire (Hameau Boileau) (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’occupation du Pavillon des Ambassadeurs, 1-3 avenue Gabriel (8e) avec l’EURL “Espace Pierre Cardin”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 114]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 PP 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société Amaury Sports Organisation (A.S.O.) pour le semi-marathon du 5 mars 2006 et le marathon du 9 avril 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 119]

MA 1 - Subvention à l’association “Comité d’action sociale en faveur des originaires des Départements d’Outre-Mer en Métropole” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions en faveur des originaires d’Outre-Mer. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 CAB -]

Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la salle Saint Jean de l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DGIC 7]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création de deux ateliers à l’école élémentaire, 10, rue de Bauches (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPA 79-1°]

Vœu relatif à la ZAC “Beaujon” (8e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 43]

Approbation du principe de délégation de service public en vue de moderniser le parc de stationnement “Concorde” (8e), de construire le parc de stationnement “Frémicourt” (15e) et d’exploiter l’ensemble, pour une durée maximale de 20 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DVD 35]

Vœu relatif à la sauvegarde du patrimoine typographique hérité de l’Imprimerie Nationale. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 58]

Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDATC 23]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Quai de la Râpée”, située 38, quai de la Râpée. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 40]

DF 5 - Cession de gré à gré du demi mur pignon situé 3, rue Danielle-Casanova (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DU -]

Vœu relatif à la fongibilité des titres d’accès aux salles de remise en forme de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 40]