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Fevrier 2006

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Déliberation

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Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture de phonogrammes et de fournitures liées aux phonogrammes destinés au réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de bornes hautes équipées et de potelets carrés éclairés de signalisation et de signer le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DVD 20]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 R. 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de M. Christian DOURDET. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDATC 63]

Approbation du principe de réalisation de prestations de nettoyage de locaux dans les propriétés communales, situées à Paris et en région Ile-de-France. - Approbation des modalités d’attribution du marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DLH 4]

Vœu concernant La Poste. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 68]

Acquisition en l’état futur de rénovation d’un lot de volume à usage de bibliothèque situé 8 à 12, rue Portefoin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DU 29]

Vœu concernant le Très Haut Débit à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 V. 61]

Fixation des tarifs pour la mise à disposition d’audio guides dans les musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 122]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert d’acquisition et d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DSTI 24]

Modification de la délibération 1999 PP 49-1° des 29 et 30 juin 1999 portant dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 PP 17-1°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Paris Basket Racing au titre de l’an-née 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 118]

Subventions annuelles de fonctionnement à 6 associations du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Ligue de l’Enseignement Fédération Départementale de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 146]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 SGRI 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 5 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la SEMAVIP. Autorisation à la SEMAVIP de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux lot n° 1, l’avenant n° 1 au marché de carrelage lot n° 2, l’avenant n° 1 au marché de coordination sécurité et protection de la santé et l’avenant n°1 au marché de contrôle technique, concernant la reconstruction de la patinoire de quartier ainsi que la réalisation d’un bassin d’initiation dans l’enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 206]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Centre d’action sociale de Notre-Dame-des-Anges” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDATC 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert relatif à la surveillance de la manifestation “Paris Plage 2006”. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPP 1]

Aménagement de la Porte d’Aubervilliers (18e et 19e). - Approbation du principe de l’opération, du principe et des modalités de passation d’un marché relatif à une mission de maîtrise d’œuvre. - Autorisation de lancer l’enquête publique. - Autorisation de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DVD 31]