Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2007

> Conseil municipal (119)

> Conseil général (23)

Débat

Résultats de votre recherche

2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris (suite de la discussion). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Delphine Seyrig. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DU - DF 27 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, de locaux commerciaux (lots n° 2-19) dans l’immeuble 20, rue Mazarine (6e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DASCO 8 - Refonte des modalités d’attribution des participations financières allouées par la Ville de Paris aux caisses des écoles pour la restauration scolaire. Fixation pour 2007 des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DPJEV 30 - Attribution de la dénomination “square Jacques Grynberg” au jardin situé au carrefour des rues des Amandiers et Fernand Léger (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Jean Dréjac. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’attribution d’une aide alimentaire et médicale aux réfugiés sahraouis des camps de la région de Tindouf. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Annexe n° 2 - Résultats des votes des vœux et amendements ayant trait à l’arrêt du projet de Plan de déplacements de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DDEE 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. - Montant : 7.171.225 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

I - Question d’actualité posée par Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste sur la remise à la rue de personnes accueillies dans les centres d’hébergement d’urgence. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DU - DF 56 - Déclassement des lots de volume occupés par les locaux commerciaux exploités par la Société Carrefour au 8, avenue du Général-Sarrail (16e). - Signature d’un protocole en vue de la cession à la Société Carrefour des locaux commerciaux qu’elle exploite, 8, avenue du Général-Sarrail (16e), et de la constitution éventuelle d’une servitude de stationnement sur une partie du parking Auteuil après 2011. Cession d’un ensemble immobilier commercial situé 8, avenue du Général-Sarrail (16e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DVD 7 - Arrêt du projet de Plan de Déplacements de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par M. Pierre GATIGNON et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au conventionnement privé. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DLH 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

VI - Question d’actualité posée par le groupe U.D.F. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au problème d’accessibilité des véhicules de secours et d’urgence, comme ceux couramment utilisés par la Brigade des sapeurs-pompiers. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, SG 18 - Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un observatoire des besoins sociaux de la population parisienne. Voeu déposé par Mmes Marie-Thérèse ATALLAH, Violette BARANDA, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France et à la nécessité de l’augmentation du financement de la Ville au C.A.S.-V.P. au prochain budget supplémentaire de juillet 2007. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007