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Fevrier 2007

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Déliberation

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Approbation du principe de la démolition puis de la reconstruction du stade Jean Bouin avec création d’un parc de stationnement et de locaux d’activités économiques (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DJS 241]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des sous-sols et des logements de fonction à la Sorbonne (5e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants : maîtrise d’oeuvre technique, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de deux lots séparés, afin de réaliser la mise en place d’un gazon synthétique pour le terrain de rugby au centre sportif Max Rousié 28, rue André Bréchet (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DJS 93]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “AFTAM” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDATC 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention à titre de soutien à l’opération “Ambassadeurs de l’accueil” de l’été 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDEE 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DLH 10]

Approbation des nouvelles modalités de passation du marché de travaux relatif au schéma directeur de sécurité incendie dans la Cité administrative, 17 boulevard Morland (4e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 76]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Aston Agency sise 5, rue Paul Bert à Saint-Ouen, pour des interventions dans le hall d’exposition Peugeot Citroën Automobiles situé au 136, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDEE 46]

DF 5 - Fixation du mode de calcul de la redevance pour occupation du réseau d’assainissement par des réseaux indépendants de communications électroniques régis par l’article L. 32 du Code des postes et des communications électroniques à compter du 1er mars 2007. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPE 34]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l’extension de la bibliothèque sise 41, avenue de Flandre (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention de fonctionnement correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDATC 62]

Autorisation à M. le Maire de paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale UNSA de Paris ayant son siège social 22, rue Corvisart (13e). - Attribution des subventions de fonctionnement et de loyer à l’Union Départementale UNSA de Paris (UD UNSA) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DDEE 37-6°]

Rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association pour le port de plaisance de Paris-Arsenal (APPPA) - exercices 1997 à 2003. Mme CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 SG 5]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement dans le groupe scolaire 31, rue des Renaudes, 12 bis, rue Fourcroy et 16, rue Laugier (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 40]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture zinc des bâtiments principaux de l’école élémentaire 41 bis, rue La Fontaine (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DPA 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association Gan Yaël crèche et jardin d’enfants gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 65.629 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DFPE 18]

Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DJS 84]

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 DJS 64]

Vœu relatif aux opérations immobilières de vente à la découpe du groupe WESTBROOK. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 V. 69]

Vœu relatif à la création d’un pôle culturel dans les bâtiments des décors de l’Opéra - ZAC “Clichy Batignolles” (17e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2007 [2007 V. 56]