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Fevrier 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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DJS 179 - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association 11ème Evènements (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 36]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 17]

Attribution d’une subvention à la Fédération Française des Dentelles et Broderies, 9ème au titre de soutien à son activité. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 14]

Vœu concernant les attributions du parc non SRU. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 V. 5]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de fourniture de timbres et dateurs destinés à l’ensemble des services de la Mairie de Paris en appel d’offres ouvert. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DALIAT 1]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’ascenseur C de la mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 70]

DJS 190 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Silhouette (1er). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 64]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 62]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Carrefour 14” (14e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 18]

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour la restructuration d’un établissement d’accueil collectif non permanent, de type halte-garderie sis 112, rue Brancion (15e) au titre de 2008. Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 66.820 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DFPE 1]

Subvention de fonctionnement “fonds du maire” au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 26]

Approbation du principe de transaction entre la Ville de Paris et le Cabinet Josiane GAUDE relatif au traitement du mur séparant l’Ecole Elémentaire 41 bis, rue de La Fontaine de la copropriété du 10, rue du Père Brottier et 38-40, avenue Théophile Gautier (16ème). Signature du contrat de transaction. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 25]

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Ciné-vacances dans le 13e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 42]

Subvention à l’”Association des Parents Gays et Lesbiens” (11e). Mmes Anne HIDALGO et Danièle AUFFRAY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 38]

Autorisation à la SEM PariSeine, mandataire de la Ville de Paris, de signer le marché en vue de réaliser les travaux de remplacement de tableaux généraux basse tension du Forum des Halles (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2007 DJS 526]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer deux permis de démolir et deux permis de construire, visant 2 lots de copropriété dans l’immeuble sis 25, avenue du Maréchal Lyautey et 2, square Alfred Capus (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DLH 21]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres d’accès au corps des auxiliaires de soins et de puériculture de la Commune de Paris, spécialité auxiliaire de soins. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DRH 6]

Approbation du principe de passation d’un marché à bons de commande pour les travaux de fournitures, pose et entretien de stores et volets roulants dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation dudit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 59]

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2007, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 36]

Signature de conventions de partenariat avec les sociétés Suez et Honoré James pour l’exposition “Paris en couleurs”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DGIC 1]