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Fevrier 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de la crèche collective, 85, rue Curial (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 24]

Subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus - U.N.A.D.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 9]

Lancement d’un marché négocié pour la rénovation des salles de sport Guilleminot (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DJS 163]

DDEE 78 - Subvention à l’association “Les Faubourgs Numériques” pour la création et l’animation d’un “système productif local - musiques du monde”. M. Christian SAUTTER et Mme Martine DURLACH, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPVI 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de Mme Michelle LADOUX, suite aux dommages subis par son véhicule en raison d’infiltrations d’eaux usées dans le parking “Général Beuret”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 7]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Le Pont” (17e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 39]

Subvention à l’association “Groupement de diffusion d’informations sur l’environnement”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DEVE 22]

Subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’Accueil et d’Assistance aux Associations et Petites Entreprises” (CAAAPE). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 51]

Subvention de fonctionnement à l’Association Nationale des Combattants Volontaires de la Résistance - A.N.C.V.R - Fédération de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 4]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement formulée par la Fondation Hôpital Saint-Joseph en vue d’exploiter des installations de production de froid et de compression au sein du groupe hospitalier Paris Saint Joseph, 185 rue Raymond Losserand (14e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DEVE 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris préalablement lancement d’une procédure de mise en concurrence en vue de l’attribution d’un marché concernant l’acquisition d’un service de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DSTI 4]

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise aux normes des installations électriques de la Mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 11]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 104]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert pour la location avec entretien compris pour une durée de trois ans de 20 véhicules berlines hybrides électricité-essence, de gamme M1-M2, destinés au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DALIAT 7]

Attribution de la dénomination “place Cécile Brunschvicg” à une voie située dans le 18e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 14]

Modification de la délibération n° 2002 PP 86 des 28 et 29 octobre 2002 portant attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 10]

Lancement d’un marché négocié pour la rénovation du gymnase de l’Ingénieur Keller (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DJS 161]

Modification de l’état descriptif de division de l’ensemble immobilier loué à la Cité Internationale des Arts (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DLH 32-1°]

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 2]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres relatif à la mise à disposition d’engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement mécanique des chaussées des 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e, et 19e arrondissements de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 6]