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Fevrier 2008

Conseil Municipal

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Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association Bétonsalon (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 67]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de consentir au dépôt, par le syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP), d’un permis de démolir d’anciens bâtiments désaffectés dépendant de la “ferme des Grésillons” sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 5]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Comité des fêtes et de la solidarité” (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 15]

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 8-2°]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 6]

Attribution d’une subvention à l’association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 49]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Pandora” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 42]

Modification de la délibération n° 1996 D.912-1° du 22 juillet 1996 portant dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 3]

Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d’Architectes d’Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation du parcours Prescripteurs, dédié aux innovations des Produits Industriels, intitulé “Présentation Privée 2008”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 33]

Subvention au “Groupement des Commerçants de l’avenue de Versailles” (G.C.A.V.) du 16e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de travaux relatif à la mise en conformité des marches du parvis de la Mairie du 14e arrondissement prenant en compte la substitution de la SNC PRADEAU et MORIN par la SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE Etablissement secondaire PRADEAU et MORIN. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2007 DPA 350]

Signature d’un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Mag Jeunes Gais” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DJS 169]

Subvention à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e), pour l’organisation du colloque intitulé “Républiques en miroir. Le Directoire devant la Révolution atlantique”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 31]

Approbation et signature de la convention portant acceptation de cession au profit de la Ville de Paris des marques”MARATHON DE PARIS”, “SEMI MARATHON DE PARIS” et “LE MARATHON DE PARIS”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAJ 3]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’assistance au maître d’ouvrage avec le Ministère de la Culture pour le comblement de carrières sous la grande terrasse du château de Saint-Germain-en-Laye. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DVD 7]

Abrogation des délibérations D 402 du 21 mars 1988 et 1998 DRH 16 du 20 octobre 1998 fixant l’échelonnement indiciaire applicable aux emplois de médecin-chef, médecin-chef adjoint et médecin de service médical contractuels. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DRH 10]

Substitution de la dénomination “place Paul-Emile Victor” à celle de “place Henry Dunant” située dans le 8e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 4]

Subvention à l’Association des Commerçants “Le Village Saint-Charles” du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 24]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement de marque APPLIED. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 10]