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Fevrier 2008

Conseil Municipal

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Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, si nécessaire. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 38]

Approbation du principe de passation d’un appel d’offres ouvert européen pour l’exploitation d’installations de génie climatique d’équipements municipaux en 3 lots. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 15]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe, interne et 3e concours d’accès au corps des adjoints d’animation et d’action sportive de la commune de Paris (1ère classe) dans la spécialité “activités sportives”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DRH 5]

Dispositions statutaires applicables aux corps des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 8-1°]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton, verticales et les planchers à solives pour des études ou opérations relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 47]

Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d’actions pour 2008 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre du financement de deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d’accès au droit (PAD) des 18ème, 19ème et 20ème arrondissements. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAJ 2]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “El Alamein”, 9, boulevard Flandrin (16e), d’un montant de 12.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DAC 31]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer le contrat de transaction à conclure avec la société TBA Environnement concernant le marché n° 04.72.077.00 du 30 septembre 2004 notifié le 8 octobre 2004 relatif à l’entretien du bac de traitement des effluents et de ses équipements à l’Institut Médico-légal. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 17]

Subvention à l’Association des Commerçants de la rue du Commerce et Rues Adjacentes du 15e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 103]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 1]

Recours à une procédure de négociation directe pour attribuer la délégation de service public des marchés aux puces de la porte de Clignancourt et de la rue Jean Henri Fabre (18e) et signature d’un avenant prolongeant jusqu’au 25 juillet 2008 la convention actuelle. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 75]

Dispositions statutaires applicables au corps des agents de maîtrise de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 PP 6-1°]

Signature d’un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre technique relatif à la mise en sécurité des niveaux des sous sols et des logements de fonction à la Sorbonne (5ème). Approbation des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants à la seconde opération : maîtrise d’oeuvre technique, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 52]

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le Cabinet d’architecture LAIR et ROYNETTE, relatif à la restructuration des locaux sportifs et à l’amélioration de l’accès handicapés au centre sportif 155, avenue Parmentier (10ème). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 18]

Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’Association Sportive du Lycée d’Enseignement Commercial Théophile Gautier (4e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 8]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 7]

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et l’association “Ca se visite !” prévoyant l’attribution d’une subvention de 25.000 euros au titre de l’exercice 2008. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDEE 15]

Approbation de la convention Ville de Paris / SIAAP relative aux modalités de financement de l’étude du projet de réhabilitation du collecteur d’Asnières amont et centre (8e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 13]

Approbation du principe d’indemnisation de la société ESTEVES Frères en raison des préjudices subis par elle lors du décalage de la tranche V3 de l’opération de mise en sécurité de la Sorbonne (5e). Signature du contrat de transaction. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole de cession d’emprises du domaine public fluvial du canal de l’Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DU 28]