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Subvention de fonctionnement “fonds du Maire” à l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DDATC 2]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres relatif à la mise à disposition d’engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement mécanique des chaussées des 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 15e, 16e, 17e, 18e, et 19e arrondissements de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 6]

Signature d’un avenant n° 2 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places, 1, allée Verte (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DFPE 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP- EAU DE PARIS), de permis de démolir et de construire pour les pavillons sis 60, boulevard Paul Vaillant Couturier et 12, avenue du général de Gaulle à l’Haÿ-les Roses (94), pour le pavillon 73, rue de la Vanne à Cachan (94). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPE 1]

Signature d’une convention avec la Caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASCO 4]

DPVI 5 - Reconduction en 2007 et 2008 du “Label Paris Co-développement Sud”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 SGRI 9]

Subvention de fonctionnement de 2.300 euros à l’Amicale du Camp de Concentration de Dachau. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DASES 8]

Approbation de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre en vue de la création d’une école élémentaire dans l’hôtel Wendel 10, rue de Clichy (9ème). - Signature dudit marché. M.Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DPA 26]

Modification de délibérations relatives aux primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2008 [2008 DRH 2]